Mas Saint Jean
Présentation de la marque Mas Saint Jean
Déposée le 2 septembre 2016 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas Saint Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mas Saint Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Saint Jean arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.
SCA CAVE DES VIGNERONS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 12 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754151 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-12
Inscription le 6 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775032 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06